Mentions Légales

EDITEUR

Nom de la société : CARRE VERT ARCHTECTURE
Type : SARL
Capital social : 85 200 €
Immatriculation : RCS CLERMONT-FERRAND 520 618 687
Siège social : 1 AVENUE JEAN NOELLET – 63170 AUBIERE
Téléphone : 04.73.26.43.77
Email : carrevert.architecture@orange.fr
Directeur de publication : Christelle ANICET

REGIME D’AUTORISATION – ACTIVITE REGLEMENTEE

Inscrit à l’Ordre des Architectes D’auvergne – N° national d’inscription : S13771

HEBERGEMENT DU SITE

Nom : OVH
Type : SAS
Capital social : 10 059 500 €
Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
Numéro d’identification intracommunautaire sur la TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Directeur de la publication : Monsieur Octave KLABA.

Pour toute réclamation concernant le site internet, vous pouvez contacter la société :

Par téléphone du lundi au vendredi de 9h à 17h sauf jours fériés :
04.73.26.43.77 (appel non surtaxé).
Par voie électronique à l’adresse suivante : carrevert.architecture@orange.fr
Par voie postale à l’adresse suivante : 1 AVENUE JEAN NOELLET – 63170 AUBIERE

Crédits photos & images

Les images utilisées pour la réalisation du site web de l’agence Carré Vert Architecture (http://www.carrevert-architecture.fr) proviennent des travaux de l’agence Carré Vert Architecture et de ses collaborateurs. Ces images sont leur propriété sauf indications contraires. Tous les éléments du site sont protégés par la propriété intellectuelle. Toutes inspirations, reproductions ou diffusion même partiel sont passible de poursuites légales (Ref Art. L.112-2 du code de la protection intellectuelle).

Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans leur accord.

Les utilisateurs du site internet www.carrevert-architecture.fr ne pourront en aucun cas tenir la société Carré Vert Architecture responsable de dommages de quelque nature que ce soit. Les informations contenues dans ce site internet n’ont aucune valeur contractuelle. Carré Vert Architecture ne peut être tenu responsable de l’exactitude des informations ou d’un virus présent sur son site internet.